Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bruno DELACOURT
B. DELACOURT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1381525
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES

Présentation de la marque bruno DELACOURT

Déposée le 17 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) B. DELACOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « bruno DELACOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B. DELACOURT domicilié(e) 8, rue des Cent Têtes, VALENCIENNES (Nord). - France.

La marque bruno DELACOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque bruno DELACOURT est expirée depuis le 17 novembre 1996.

B. DELACOURT a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIR


B. DELACOURT S.A., Société Anonyme - 8, rue des Cent Têtes, VALENCIENNES (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 15 décembre 1997 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°247031 - Publication au BOPI 1997-12-15

Inscription le 10 juillet 1997 - Recours en restauration n°239952 - Publication au BOPI 1997-07-10

Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237378 - Publication au BOPI 1997-05-12

Tissus, couvertures de lit, articles textiles non compris dans d'autres classes.